I. PREAMBULE
Le site web patouxmotoculture.fr ci après dénommé le Site est exploité par la société PATOUX EQUIPAGRI, dont le siège social est situé 3 rue Hennelle , 62136 RICHEBOURG. Téléphone 03 21 26 08 55, Fax 03 21 26 88 19.
Le Directeur de la publication du Site est : André DUPOND en qualité de PDG de la société PATOUX EQUIPAGRI.
Son numéro d’identification à la TVA est le : FR 45 429 027 907, elle est immatriculée au RCS d’ARRAS sous le n° 429 027 907, son SIRET est le 429 027 907 00014, son code APE est le 4661 Z.
Toute notification réalisée en application de l’article 6.I-5 (dernier tiret) de la loi du 21 juin 2004 (loi n°2004-575) doit être réalisée par courrier recommandé avec demande d’avis de réception à l’adresse suivante : 3 rue Hennelle , 62136 RICHEBOURG.
Le développement et la maintenance du site est effectué par MBS Web Communication.
II. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le traitement automatisé des données nominatives collectées à partir du Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro d’enregistrement : 1806450. Vous disposez, conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de rectification, de modification, d’opposition ou de suppression sur les données vous concernant et pourrez l’exercer par courrier à l’adresse : PATOUX EQUIPAGRI, 3 rue Hennelle, 62136 RICHEBOURG, ce droit et ne peut pas être exercé en ligne.
III HÉBERGEMENT
Le présent Site est hébergé par OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix (France)
IV PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toute reproduction ou représentation non autorisée des informations de ce Site est interdite. Les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration sont autorisées mais conditionnées expressément à l’indication lisible de la source « terre-net.fr ». Toute représentation, reproduction ou exploitation intégrale ou partielle, que ce soit à titre gratuit ou onéreux faite sans le consentement de l’auteur et de l’éditeur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art.L.122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Marques et logos :
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VII EXPLOITATION DES INFORMATIONS
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VIII LOI
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IX MODIFICATIONS
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